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Marques déposées par l'association loi 1901 DES PRODUCTEURS FERMIERS DU PAYS BASQUE
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ETXEKOA
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ETXEKOA
ASSOCIATION DES PRODUCTEURS FERMIERS DU PAYS BASQUE, ASSOCIATION LOI 1901

Numéro de dépôt :
3108827
Date de dépôt :
02/07/2001
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
02/07/2021
ETXEKOA de DES PRODUCTEURS FERMIERS DU PAYS BASQUE

Présentation de la marque ETXEKOA

Déposée le 2 juillet 2001 par l'association loi 1901 DES PRODUCTEURS FERMIERS DU PAYS BASQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ETXEKOA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-32 du 10 août 2001.

Le déposant est l'association loi 1901 DES PRODUCTEURS FERMIERS DU PAYS BASQUE domicilié(e) 32 RUE DE LA BIDOUZE - 64120 - SAINT PALAIS - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ASSOCIATION DES PRODUCTEURS FERMIERS DU PAYS BASQUE domicilié(e) 32 RUE DE LA BIDOUZE - 64120 - SAINT PALAIS - France.

La marque ETXEKOA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3108827.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ETXEKOA est expirée depuis le 2 juillet 2021.

DES PRODUCTEURS FERMIERS DU PAYS BASQUE a également déposé les autres marques suivantes : IDOKI , IDOKI , IDOKI


ASSOCIATION DES PRODUCTEURS FERMIERS DU PAYS BASQUE, ASSOCIATION LOI 1901 - 32 RUE DE LA BIDOUZE - 64120 - SAINT PALAIS - France


ASSOCIATION DES PRODUCTEURS FERMIERS DU PAYS BASQUE - 32 RUE DE LA BIDOUZE - 64120 - SAINT PALAIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-07

Publication - Publication le 10 août 2001 au BOPI 2001-32

Renouvellement sans limitation le 4 avril 2012 n°2496120 - Publication le 25 mai 2012 au BOPI 2012-04-04

- Viandes, volailles et gibiers ; viandes, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; ufs ; lait et produits laitiers. - Produits agricoles, horticoles, forestiers ni préparés, ni transformés ; graines semences, animaux vivants, fruits et légumes frais, semences, plantes et fleurs naturelles.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.